Les mentions légales d’Airevasion

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Les mentions légales de la société de taxi Airévasion sur Orléans

Présentation :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Responsable publication : Madame Mariam Cordier 06 05 21 22 21. 68 Rue de la Barriere Saint Marc
45000 ORLEANS.

Nom commercial : Translibre /Airévasion
Activité : Autres transports routiers de voyageurs 4939B Catégorie Transports
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
SIRET : 79226016800010
RCS : Orleans B 792 260 168

Création du site web et référencement : Le développement  du site et le référencement naturel a été fait par Fabien Bougault. Vous pouvez retrouvez son CV en ligne Référencement. Il réalise ses missions sur Rennes et Nantes.

Engagement :

Nous nous engageons à être très vigilant sur la fiabilité de l’information mise à la disposition des internautes qui consultent ce site. Nous ne saurions en revanche être tenus pour responsable d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.
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Droit d’auteur :

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Les principales lois concernées :

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.airevasion-orleans.fr est soumis au droit français.

Hébergement :

Ce site est hébergé par :
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140 quai du Sartel, 59100 Roubaix, France
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